Partenaires
La consultation du site internet www.dollfus-muller.com ci-après dénommé ("Site") suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
Dollfus & Muller se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment sans avis préalable. En continuant d'utiliser ou de consulter ce site, vous acceptez les conditions d'utilisation telles qu'elles sont.
Le contenu de ce site est la propriété de Dollfus & Muller. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Dollfus & Muller.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de Dollfus & Muller.
Dollfus & Muller se réserve le droit de modifier, d'ajouter ou d'ôter tout élément du site à tout moment et sans avis préalable.
Dollfus & Muller ne garantit pas la véracité du contenu du site du fait qu'il peut y avoir des délais, des erreurs ou des oublis.
La consultation du site ne génère pas de relation commerciale entre l'utilisateur et Dollfus & Muller.
Le site est hébergé en France et est soumis et les éléments de son contenu sont protégés par la législation française et internationale sur le respect des droits d'auteur et du copyright.
Informatique et Liberté :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Liberté »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n° : 1789978).
Exercice du droit d’accès : Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
Dollfus & Muller
BP 32081 – 68059 MULHOUSE Cedex 2 - France
Contact : 03.89.83.28.88
Pour se désinscrire merci d’utiliser le lien suivant : Contact
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.